Conditions d’utilisation

Conditions générales de vente

Ces conditions s'appliquent à toute commande passée sur www.emiliomoretti.com (le « Site »). Emilio Moretti (« nous ») est un nom commercial de Nexus E-Com B.V., qui assure la boutique en ligne, la vente, l'expédition et le service client de notre atelier, établie à Rotterdam et inscrite à la Chambre de commerce néerlandaise sous le numéro 42107724, numéro de TVA NL869767513B01. Vous pouvez nous joindre à info@emiliomoretti.com ou par courrier au Zuidplein Hoog 1040-1044, 3083 BT Rotterdam, Pays-Bas. Nous travaillons uniquement par e-mail ; il n'y a pas de service téléphonique. En passant commande, vous acceptez ces conditions. Rien dans celles-ci ne limite les droits dont vous disposez en tant que consommateur selon la loi de votre pays de résidence.

1. Commande et contrat

Les présentations de produits sur le Site constituent une invitation à commander. En passant commande, vous faites une offre d'achat. L'e-mail automatique reçu lors du paiement accuse réception de votre commande ; le contrat est conclu lorsque nous confirmons l'acceptation, et au plus tard lors de l'expédition. Nous pouvons refuser ou annuler une commande, par exemple si un produit n'est pas disponible, si le paiement ne peut être vérifié, en cas d'erreur de prix ou de description, ou si nous ne pouvons pas livrer la destination ; tout montant déjà payé est alors intégralement remboursé.

2. Prix et paiement

Les prix sont affichés et facturés dans la devise de votre pays de livraison : en euro (EUR) dans la zone euro, sinon dans votre devise locale, convertie à partir de nos prix en euro au taux de change appliqué lors du paiement. Les prix incluent la TVA le cas échéant. Les frais d'expédition sont indiqués séparément lors du paiement, avant la confirmation de votre commande. Les droits d'importation et les taxes locales sont également inclus, y compris pour les livraisons hors de l'Union européenne : nous les réglons lors du dédouanement, de sorte que rien d'autre n'est dû à la livraison, comme indiqué dans notre Politique d'expédition. Le paiement est prélevé au moment de la commande via les moyens de paiement proposés. Les erreurs de prix manifestes peuvent être corrigées ; si le prix correct est plus élevé que le prix affiché, nous vous contactons et vous pouvez annuler la commande sans frais.

3. Sur commande, sur mesure et personnalisation

Nos vestes sont coupées et finies à la main, sur commande, dans notre atelier de Florence. Les délais de fabrication et de livraison indiqués sur le Site sont indicatifs.

Les pièces sur mesure et personnalisées (une veste coupée à vos mesures, ou réalisée à l'atelier dans une couleur maison, un autre cuir ou avec un motif au dos) sont fabriquées selon vos spécifications. En vertu de l'article 16, point c), de la directive 2011/83/UE, telle que transposée en droit néerlandais, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Une fois la coupe commencée, ces pièces ne peuvent donc être ni annulées, ni retournées, ni échangées, sauf si elles sont défectueuses.

Confirmation avant l'achat. Cette exception ne s'appliquant que si vous en avez été informé avant d'être lié par le contrat, une commande contenant une telle pièce ne peut être finalisée qu'après que vous avez expressément confirmé, dans votre panier avant le paiement, que vous comprenez que cette pièce est faite pour vous et ne peut être retournée. La confirmation ne cite que ces pièces et est enregistrée avec la commande ; les autres pièces de la même commande conservent le droit de rétractation normal. Rien dans cette section n'affecte vos droits si la pièce est défectueuse ou non conforme à sa description (section 6).

4. Livraison

Nous livrons les destinations proposées lors du paiement, comme décrit dans notre Politique d'expédition, qui fait partie de ces conditions. Les délais de livraison sont des estimations. Sauf date ultérieure convenue avec vous (par exemple pour le sur-mesure), nous livrons au plus tard 30 jours après votre commande ; à défaut, vous pouvez nous accorder un délai supplémentaire raisonnable et, si nous ne livrons toujours pas, annuler la commande et obtenir un remboursement intégral. Le risque vous est transféré lorsque vous, ou une personne désignée par vous, prenez physiquement possession des biens. Veuillez examiner votre colis à son arrivée et, si le colis ou la pièce est endommagé, nous le signaler dès que possible, de préférence sous 48 heures, avec des photos de la pièce, de l'emballage et de l'étiquette d'expédition ; cela n'affecte pas vos droits légaux.

5. Annulation, droit de rétractation, retours et remboursements

Vous pouvez vous rétracter dans les 14 jours suivant la réception des biens, où que vous résidiez, et annuler une commande standard à tout moment avant l'expédition, sous réserve des exceptions pour les biens confectionnés selon vos spécifications ou personnalisés. La procédure, les conditions et les exceptions figurent dans notre Politique de remboursement, qui fait partie de ces conditions.

6. Conformité et garanties

Nous livrons des biens conformes au contrat. Si une veste n'est pas conforme, vous avez droit aux recours prévus par la loi : réparation ou remplacement gratuit et, si cela est impossible, disproportionné, non réalisé dans un délai raisonnable ou sans inconvénient majeur, ou sans succès, une réduction de prix ou un remboursement. Dans l'Union européenne, la garantie légale de conformité dure au moins deux ans à compter de la livraison ; selon le droit néerlandais, qui régit ces conditions, elle dure aussi longtemps que vous pouvez raisonnablement attendre qu'une veste de cette qualité et de ce prix reste sans défaut, ce qui dépasse deux ans. Rien dans ces conditions ne limite ces droits. En outre, chaque veste Emilio Moretti bénéficie de notre garantie de réparation à vie, dont les conditions figurent sur notre page Réparations à vie. Les variations naturelles du grain et de la couleur, ainsi que la patine que prend le cuir avec le temps, sont des caractéristiques de la matière et non des défauts.

7. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du Site, y compris les créations, photographies, films, textes ainsi que le nom et les marques Emilio Moretti, nous appartient ou appartient à nos concédants et ne peut être reproduit ou utilisé sans notre autorisation écrite.

8. Responsabilité

Notre responsabilité envers vous est régie par le droit néerlandais. Rien dans ces conditions n'exclut ni ne limite notre responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel causé par notre négligence, de fraude ou de faute intentionnelle, ni toute responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée par la loi. Si vous commandez en tant que professionnel, notre responsabilité est limitée au montant payé pour la commande et exclut les dommages indirects ou consécutifs.

9. Confidentialité

Nous traitons les données personnelles comme décrit dans notre Politique de confidentialité.

10. Droit applicable, réclamations et litiges

Ces conditions sont régies par le droit néerlandais. En tant que consommateur, vous bénéficiez également de la protection des dispositions impératives de la loi de votre pays de résidence. En tant que consommateur, vous pouvez agir contre nous soit devant le tribunal compétent aux Pays-Bas, soit devant les tribunaux de votre pays de résidence ; nous ne pouvons agir contre vous que devant les tribunaux de votre pays de résidence. Nous préférons toujours résoudre un problème directement, alors écrivez-nous d'abord à info@emiliomoretti.com ; nous répondons aux réclamations dans les 14 jours suivant leur réception.